Centre de ressources numériques sur la Lorraine
Entrez les mots clefs à chercher :
 

Etat des lieux du Droit Local communal d’Alsace-Moselle

Commentaires » 3

Le Droit Local communal d’Alsace-Moselle, pour ce qu’il en subsiste, est principalement issu de la loi municipale du 6 juin 1895. Il s’agit d’un texte purement alsacien-lorrain puisqu’adopté par le Landesausschuss – autrement dit le Parlement d’Alsace-Lorraine – sans intervention du Reichstag. Pour autant, la loi était issue d’une initiative gouvernementale et n’a pu aboutir […]

Education en danger : l’Académie de Nancy-Metz perd encore des postes à la rentrée 2015

Commentaires » 3

L’académie de Nancy-Metz est l’une des rares à perdre encore des postes d’enseignants dans le premier degré à la rentrée prochaine. 19 postes sont ainsi supprimés en Lorraine alors que parallèlement 2 511 sont créés au total en France. Ces suppressions résultent de la diminution de près de 730 élèves constatée dans le primaire dans notre […]

L’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education de Montigny-lès-Metz transférée au Campus du Saulcy ?

Commentaires » 0

L’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE) de Montigny-lès-Metz, institution qui forme des enseignants depuis 105 ans, pourrait être transférée au Campus du Saulcy, à Metz, à l’horizon 2018. Le bâtiment de Montigny-lès-Metz dispose d’un rez-de-chaussée de 1 290 mètres carrés avec une salle de musique, d’une grande salle des fêtes au premier étage […]

Metz : fermeture de l’école maternelle des Primevères et transfert de la Maison des Lu

Commentaires » 0

L’école maternelle des Primevères de Metz-Borny fermera ses portes à la fin de l’année scolaire. En septembre prochain, les 54 écoliers des deux classes de l’établissement seront répartis dans les écoles des Mirabelles, du Domaine-Fleuri et des Mésanges, afin de consolider leurs effectifs. Après plusieurs mois de travaux de réhabilitation, l’école maternelle des Primevères accueillera […]

Le Droit Local du Travail applicable en Alsace-Moselle

Commentaires » 13

Une partie des dispositions du Droit Local du Travail figure dans le nouveau Code du Travail entré en vigueur le 1er mai 2008. Cette codification du Droit Local comporte un certain nombre d’incertitudes auxquelles seule la jurisprudence pourra répondre. Le commerce et les entreprises sont soumis aux dispositions du Droit Local en Moselle (Crédits photo […]

Nouveaux cinémas à Metz : pourquoi il fallait choisir CGR

Commentaires » 5

Le 18 novembre 2014, la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) autorisait Kinepolis à implanter un cinéma de six salles comprenant 893 places à Waves. Le projet avait été refusé en 2013. Mais cette fois-ci le groupe belge a bénéficié du soutien des promoteurs du nouveau centre commercial et de la Ville de Metz au terme […]

Non à la fermeture d’une classe à Tiercelet

Commentaires » 0

L’école de Tiercelet, dans le Pays-Haut, est en danger suite à une décision du rectorat de l’académie de Nancy-Metz de fermer une classe. Selon les parents d’élèves mobilisés, il ne manquerait qu’un seul élève par rapport au minimum requis pour maintenir la classe ! La commune de Tiercelet dispose à l’heure actuelle de trois classes. En […]

Du repos dominical en Moselle

Commentaires » 2

Certains souhaitent assouplir la législation sur le travail du dimanche pour le commerce. Que faut-il penser de cette proposition au regard du Droit Local alsacien-mosellan ? Pour l’opinion publique, la fermeture dominicale est mieux assurée en Alsace-Moselle que dans le reste de la France. Pour le juriste, c’est l’inverse qui est exact. La loi locale […]

Des particularités du Droit Local en Moselle

Commentaires » 1

Des trains qui roulent à droite, une querelle de clocher, du pain frais tous les jours de la semaine … et comment échapper aux verbalisations pour excès de vitesse : le Droit Local recèle de nombreuses spécificités. Les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle sont soumis à un Droit Local particulier, héritage de […]

Fermeture du centre de maintenance d’essieux de Montigny-lès-Metz

Commentaires » 1

Après un an et demi de négociations infructueuses et un ultime tour de table avec les organisations syndicales en janvier, la SNCF a dernièrement annoncé son intention de fermer son centre de maintenance d’essieux de Montigny-lès-Metz. Afin d’enrayer la chute de l’activité de son site mosellan, la SNCF envisageait de s’associer au groupe allemand Valdunes, […]

ULCOS en pole position !

Commentaires » 1

Encore dernier du classement en juillet dernier, le projet ULCOS (voir : http://blefondation.e-monsite.com/pages/actions-et-realisations/projet-ulcos.html) pointe désormais en première place sur la liste établie par la Commission européenne depuis l’abandon des dossiers anglais en raison de l’insuffisance des financements (http://blogerslorrainsengages.unblog.fr/2012/10/03/le-projet-ulcos-est-il-egalement-condamne/). En l’état actuel des choses, il est presque certain qu’ULCOS serait retenu. Néanmoins, cette précision est-elle réellement bénéfique […]

Le Projet ULCOS est-il également condamné ?

Commentaires » 2

Pendant qu’ArcelorMittal décidait en haut lieu de fermer définitivement les hauts-fourneaux P3 et P6 d’Hayange, le Projet ULCOS (voir : http://blefondation.e-monsite.com/pages/actions-et-realisations/projet-ulcos.html) remonte dans le classement des projets prioritaires retenus dans le programme NR 300 de l’Union Européenne. Placé en huitième et dernière position dans une première sélection cet été (voir : http://blogerslorrainsengages.unblog.fr/2012/07/18/flamme-de-l%E2%80%99espoir-pour-ulcos/), ULCOS aurait profité de la […]

1234